Définitions, frais afférents et clarifications de produits – Archives

2022

2021

2020

2019

2018

2017

2016

2015

2014

2013

Voir le document Protocole relatif aux clarifications de produits. Voir le document Feuille de suivi des clarifications de produits.

Liste des documents relatifs aux clarifications de produits

2014

2013

2012

2011

FacebookTwitter

Sélectionnez votre province

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile du Territoires du Nord-Ouest est administré par le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest. Visitez www.enr.gov.nt.ca/programs/electronics-recycling-program (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques dans les Territoires du Nord-Ouest.

Les programmes d’intendance des produits électroniques en fin de vie utile ne sont pas réglementés au Nunavut. Veuillez choisir une autre province ou fermer la fenêtre.

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile du Yukon est administré par Environnement Yukon. Visitez www.recycleyukonelectronics.ca (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques au Yukon.

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile de l’Alberta est administré par l’Alberta Recycling Management Authority (ARMA). Visitez albertarecycling.ca (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques en Alberta.