Définitions, frais afférents et clarifications de produits

Définitions de produits et frais afférents selon chaque programme provincial en date 4 mai 2021

2021

Version précédente : avril 2021
Version précédente : mars 2021
Version précédente : fev 2021
Version précédente : janv 2021

2020

Version précédente : décembre 2020
Version précédente : novembre 2020
Version précédente : octobre 2020
Version précédente : septembre 2020
Version précédente : août 2020
Version précédente : juillet 2020
Version précédente : juin 2020
Version précédente : mai 2020
Version précédente : avril 2020
Version précédente : mars 2020
Version précédente : fev 2020
Version précédente : janv 2020

2019

Version précédente : décembre 2019
Version précédente : novembre 2019
Version précédente : octobre 2019
Version précédente : septembre 2019
Version précédente : août 2019
Version précédente : juillet 2019
Version précédente : juin 2019
Version précédente : mai 2019
Version précédente : avril 2019
Version précédente : mars 2019
Version précédente : fev 2019
Version précédente : janv 2019

Voir le document Protocole relatif aux clarifications de produits.

Programmes provinciaux de l'ARPE

Colombie-Britannique

Saskatchewan

Manitoba

Ontario

Québec

Nouveau-Brunswick

Nouvelle-Écosse

l’Île-du-Prince-Édouard

Terre-Neuve-et-Labrador

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile de l’Alberta est administré par l’Alberta Recycling Management Authority (ARMA). Visitez albertarecycling.ca (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques en Alberta.

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile des Territoires du Nord-Ouest est administré par le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (GTNO). Visitez https://www.enr.gov.nt.ca/en/services/electronics-recycling-program pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques aux Territoires du Nord-Ouest.

Le gouvernement du Yukon administre un programme de recyclage des électroniques pour une gamme d’appareils réglementés. Veuillez visiter https://recycleyukonelectronics.ca pour plus de renseignements sur le recyclage des électroniques au territoire du Yukon.

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile du Territoires du Nord-Ouest est administré par le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest. Visitez www.enr.gov.nt.ca/programs/electronics-recycling-program (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques dans les Territoires du Nord-Ouest.

Les programmes d’intendance des produits électroniques en fin de vie utile ne sont pas réglementés au Nunavut. Veuillez choisir une autre province ou fermer la fenêtre.

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile du Yukon est administré par Environnement Yukon. Visitez www.recycleyukonelectronics.ca (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques au Yukon.