Définitions, frais afférents et clarifications de produits

Définitions de produits et frais afférents selon chaque programme provincial en date du 2 avril 2018

2018

Version précédente : mars 2017
Version précédente : fev 2017
Version précédente : jan 2017

2017

Version précédente : dec 2017
Version précédente : nov 2017
Version précédente : oct 2017
Version précédente : sept 2017
Version précédente : août 2017
Version précédente : juillet 2017
Version précédente : juin 2017
Version précédente : mai 2017
Version précédente : avril 2017
Version précédente : mars 2017
Version précédente : fev 2017
Version précédente : jan 2017

2016

Version précédente : dec 2016
Version précédente : nov 2016
Version précédente : oct 2016
Version précédente : sept 2016
Version précédente : août 2016
Version précédente : juillet 2016
Version précédente : juin 2016
Version précédente : mai 2016
Version précédente : avril 2016
Version précédente : mars 2016
Version précédente : fév 2016
Version précédente : jan 2016

Voir le document Protocole relatif aux clarifications de produits. Voir le document Feuille de suivi des clarifications de produits.

Programmes provinciaux de l'ARPE

Colombie-Britannique

Saskatchewan

Manitoba

Ontario

Québec

Nouveau-Brunswick

Nouvelle-Écosse

l’Île-du-Prince-Édouard

Terre-Neuve-et-Labrador

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile de l’Alberta est administré par l’Alberta Recycling Management Authority (ARMA). Visitez albertarecycling.ca (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques en Alberta.

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile du Territoires du Nord-Ouest est administré par le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest. Visitez www.enr.gov.nt.ca/programs/electronics-recycling-program (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques dans les Territoires du Nord-Ouest.

Les programmes d’intendance des produits électroniques en fin de vie utile ne sont pas réglementés au Nunavut. Veuillez choisir une autre province ou fermer la fenêtre.

Le programme de recyclage des produits électroniques en fin de vie utile du Yukon est administré par Environnement Yukon. Visitez www.recycleyukonelectronics.ca (site en anglais seulement) pour plus d’information sur le recyclage des produits électroniques au Yukon.